Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PICTAVIEN
POITOURAINE - Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
94538436
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2004

Présentation de la marque LE PICTAVIEN

Déposée le 29 septembre 1994 par la société POITOURAINE - Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PICTAVIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société POITOURAINE - Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) B.P. 16 - Dissay, 86130 JAUNAY CLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 149 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union de Coopératives Agricoles POITOURAINE - Service Juridique - France.

La marque LE PICTAVIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PICTAVIEN est expirée depuis le 29 septembre 2004.

POITOURAINE - Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : CHEVRARO , GEANT DU POITOU , LE PETIT POITOU , BICOTIN , GRIGNOTIN


POITOURAINE - Union de Coopératives Agricoles - B.P. 16 - Dissay, 86130 JAUNAY CLAN - France - SIREN 335149258


Union de Coopératives Agricoles POITOURAINE - Service Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Inscription le 25 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200712 - Publication au BOPI 1996-04-25

Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200711 - Publication au BOPI 1996-04-25

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Fromages, lait, produits laitiers, beurre.Gâteaux, glaces, sauces, sauces à salade.Boissons à base de petit lait

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.